Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DEVIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « SB2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIL domicilié(e) PAE Les Jourdies, 98 rue des Champs Plans, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 030 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque SB2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVIL société anonyme - PAE Les Jourdies, 98 rue des Champs Plans, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 321030132
Cabinet PONCET - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Systèmes d'échappement pour véhicules, pots d'échappement, collecteurs d'échappement pour véhicules, silencieux, tubes de piste pour échappement de véhicules, lots de montage ou d'adaptation pour échappement de véhicules, atténuateurs de bruit, manchons réducteurs pour tubulure d'échappement ou d'admission pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules à l'exception des : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques ; parties constitutives des moteurs ; moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres ; serrures électriques, indicateurs de vitesse ; dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques& ; enjoliveurs, jantes de roues de véhicules ; roues de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins pour véhicules, barres anti-dévers pour suspensions de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; pièces de carrosserie, éléments de carrosserie, ailerons ou jupes de carrosserie, arceaux de sécurité, renforcements de châssis, barres anti-rapprochement ; tubulures d'admission directe pour moteurs de véhicules ; vitres de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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